Informations légales
1. Présentation du site.
Le présent site web est édité par L'AGENCE DE COMMUNICATION SOCIALE ET SOLIDAIRE.
Association à but non lucratif
N° de SIRET : 82819388800017
Présidente : Nathalie Zak
Coordinatrice générale : Lisa Giannarelli
Adresse : 53 avenue du présidente Kennedy 68200 Mulhouse (France)
Téléphone : +33 (0) 369 765 783
Hébergeur :
Le présent site web est hébergé par WIX
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site radiowne.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site radiowne.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L'AGENCE DE COMMUNICATION SOCIALE ET SOLIDAIRE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site radiowne.eu est mis à jour régulièrement par L'AGENCE DE COMMUNICATION SOCIALE ET SOLIDAIRE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site radiowne.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.
L'AGENCE DE COMMUNICATION SOCIALE ET SOLIDAIRE s’efforce de fournir sur le site radiowne.eu des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site radiowne.eu sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site radiowne.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
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8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable
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10. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).